menu
Services municipaux
Conseil municipal
Urbanisme
Démarches administratives
Marchés Publics
Communauté de communes
C.C.A.S.
Compostage
Enfance
Ecole
Accueil périscolaire
Restauration scolaire
Transport scolaire
Petite enfance
Accueil de loisirs
Travaux
Démolition anciens bâtiments
Vivre à Rivas
Les associations
Les professionnels à Rivas
La Ludothèque C.C.F.E.
La paroisse
La commune
Horaires du secrétariat
Numéros utiles
Santé : CPTS
Informations pratiques
L'Histoire de Rivas
Contactez nous
Accès rapide
Vos Elus
Actualités
Venir à Rivas
Réservations salle des fêtes
language
SCoT, Réunion publique
Accueil
/
Accès rapide
/
Actualités
/
SCoT, Réunion publique
14/10/2024
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes